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Marques déposées par monsieur Souchaud (André
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ANDRE SOUCHAUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANDRE SOUCHAUD
M. Souchaud (André)

Numéro de dépôt :
958525
Date de dépôt :
20/04/1976
Lieu de dépôt :
Besancon

Présentation de la marque ANDRE SOUCHAUD

Déposée le 20 avril 1976 par monsieur Souchaud (André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Besancon), la marque française « ANDRE SOUCHAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Souchaud (André domicilié(e) 16 bis, rue des Cras, Besancon. - France.

La marque ANDRE SOUCHAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 958525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ANDRE SOUCHAUD est expirée depuis le 20 avril 1986.

Souchaud (André a également déposé les autres marques suivantes : ESDE , GLOBE


M. Souchaud (André) - 16 bis, rue des Cras, Besancon. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-518

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques.